Depuis les années 2000, on a beaucoup entendu parler de la titrisation, ce montage financier visant au départ à permettre aux banques d’émettre plus de créances malgré les plafonds fixés par le législateur.
Cette méthode, qui s’est en fait développée au États-Unis depuis les années 1970, a été largement sujette à controverses après la fameuse crise des subprimes, qui a contribué à lui faire endosser une réputation d’instabilité.
Pourtant, en 2017, l’Union Européenne souhaite relancer le processus, en le réglementant cette fois-ci. D’après les dirigeants responsables de cette nouvelle impulsion, il s’agit d’un moyen de relancer la croissance en encourageant l’investissement.
Quoi qu’on en pense, la titrisation est un outil financier efficient à condition qu’il soit utilisé raisonnablement. Elle peut par exemple permettre à des entreprises faire travailler leurs créances sur le marché financier tout en diminuant le risque, comme le propose Coface, entreprise référence en assurance-crédit.
La titrisation : un mécanisme tripartite
Comme dit plus haut, à l’origine, ce sont les banques qui ont commencé à titriser leurs créances afin de repousser la limite fixée par l’État. Dans cette forme précoce de titrisation, elles revendaient directement ces créances, sous formes d’obligations, à des investisseurs.
Depuis, le mécanisme s’est complexifié, faisant entrer dans l’équation un troisième larron : le Fonds Commun de Créance, ou, en anglais, le Special Purpose Vehicle (SPV). Cet intermédiaire, créé ad hoc pour réaliser le montage financier, se charge d’acheter les créances au cédant pour ensuite les remettre sur le marché sous forme d’obligation.
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Les investisseurs qui acquièrent ces obligations sont alors rémunérés grâces aux intérêts versés au cédant par les créanciers.
On peut se demander, alors, à quoi servent les SPV et pourquoi le cédant ne revend pas directement ses créances à des investisseurs ?
Les avantages d’un fonds commun de créance
C’est parce qu’il perdrait alors tous les avantages de la titrisation liés au fonds commun :
- D’abord, titriser permet une décorrélation du risque. Pour le cédant, c’est en quelques sortes une protection. Si jamais ses débiteurs ne sont plus à même de rembourser leur crédit, et que, par là même, le cédant devient incapable de verser des intérêts aux investisseurs, c’est bien le SPV qui est responsable.
- Ensuite, c’est le passage par ces fonds communs qui permet à l’organisme émetteur de titres de retirer ces créances de son bilan. Ce qui a un double avantage : améliorer sa solvabilité et entrer en adéquation avec les normes réglementaires.
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Les différents types d’obligations
Ce mécanisme n’est pas prisonnier d’un seul domaine, et, théoriquement, tout type de créances peut faire l’objet d’une titrisation : créances commerciales, crédits immobiliers, actifs…